Conditions d'Utilisation

1. Introduction

Ces Conditions d'Utilisation Standard du Site Internet (ci-après dénommées « Conditions » ou « Conditions d'Utilisation Standard du Site Internet ») présentées sur cette page web régissent l'utilisation de ce site internet, y compris toutes les pages au sein de ce site internet (collectivement appelées ci-après le « Site Internet »). Ces Conditions s'appliquent en toute force et en totalité à votre utilisation de ce Site Internet et en utilisant ce Site Internet, vous acceptez expressément toutes les conditions énoncées ici dans leur intégralité.

Vous ne devez pas utiliser ce Site Internet si vous avez une objection quelconque à ces Conditions d'Utilisation Standard du Site Internet. Ce Site Internet n'est pas destiné à l'utilisation par les mineurs (définis comme les personnes âgées de moins de 18 ans), et vous ne devez pas utiliser ce Site Internet si vous êtes mineur.

2. Droits de Propriété Intellectuelle

Autre que le contenu que vous possédez, que vous pouvez avoir choisi d'inclure sur ce Site Internet, en vertu de ces Conditions, ce site internet et/ou ses concédants possèdent tous les droits relatifs à la propriété intellectuelle et au matériel contenu dans ce Site Internet, et tous ces droits sont réservés. Vous êtes concédé une licence limitée uniquement, sous réserve des restrictions prévues dans ces Conditions, aux fins de consultation du matériel contenu sur ce Site Internet.

3. Restrictions

Vous êtes expressément et catégoriquement restreint par rapport à ce qui suit :

• Publier tout matériel du Site Internet dans n'importe quel média ;

• Vendre, accorder une sous-licence et/ou commercialiser autrement tout matériel du Site Internet ;

• Exécuter publiquement et/ou afficher tout matériel du Site Internet ;

• Utiliser ce Site Internet de manière qui soit, ou pourrait être, préjudiciable à ce Site Internet ;

• Utiliser ce Site Internet de manière qui affecte l'accès des utilisateurs à ce Site Internet ;

• Utiliser ce Site Internet contrairement aux lois et réglementations applicables, ou de manière qui cause, ou pourrait causer, du tort au Site Internet, ou à toute personne ou entité commerciale ;

• S'engager dans l'exploration de données, la moisson de données, l'extraction de données ou toute autre activité similaire par rapport à ce Site Internet, ou lors de l'utilisation de ce Site Internet ;

• Utiliser ce Site Internet pour s'engager dans la publicité ou le marketing ;

• Certaines zones de ce Site Internet sont restreintes à l'accès par vous et Ce Site Internet peut en outre restreindre votre accès à n'importe quelles zones de ce Site Internet, à tout moment, à sa seule et absolue discrétion. Tout identifiant et mot de passe d'utilisateur que vous pouvez avoir pour ce Site Internet sont confidentiels et vous devez maintenir la confidentialité de telles informations.

4. Votre Contenu

Dans ces Conditions d'Utilisation Standard du Site Internet, « Votre Contenu » désigne tout matériel audio, vidéo, texte, images ou autre que vous choisissez d'afficher sur ce Site Internet. En ce qui concerne Votre Contenu, en l'affichant, vous accordez à Ce Site Internet une licence non exclusive, mondiale, irrévocable, sans redevance et sous-licentiable pour l'utiliser, le reproduire, l'adapter, le publier, le traduire et le distribuer dans tous les médias. Votre Contenu doit être le vôtre et ne doit pas porter atteinte aux droits d'une tierce partie. Ce Site Internet se réserve le droit de supprimer tout Votre Contenu de ce Site Internet à tout moment et pour n'importe quelle raison, sans préavis.

5. Absence de Garanties

Ce Site Internet est fourni « en l'état », avec tous les défauts, et Ce Site Internet ne formule aucune déclaration ou garantie expresse ou implicite, de quelque sorte que ce soit, liée à ce Site Internet ou aux matériaux contenus sur ce Site Internet. De plus, rien contenu sur ce Site Internet ne doit être interprété comme fournissant des conseils ou des recommandations à votre égard.

6. Limitation de Responsabilité

En aucun cas Ce Site Internet, ni aucun de ses directeurs, administrateurs et employés, ne sera responsable envers vous pour quoi que ce soit découlant de ou lié de quelque façon à votre utilisation de ce Site Internet, que cette responsabilité soit fondée sur un contrat, un délit ou autre, et Ce Site Internet, y compris ses directeurs, administrateurs et employés ne seront pas responsables de toute responsabilité indirecte, consécutive ou spéciale découlant de ou liée de quelque façon à votre utilisation de ce Site Internet.

7. Indemnisation

Vous indemnisez par les présentes Ce Site Internet au maximum de l'étendue de toute responsabilité civile, frais, réclamations, causes d'action, dommages et dépens (y compris les frais raisonnables d'avocat) découlant de ou liés de quelque façon à votre violation de l'une des dispositions de ces Conditions.

8. Disposition Séparable

Si une disposition de ces Conditions s'avère inapplicable ou invalide en vertu de toute loi applicable, cette inopérabilité ou invalidité ne rendra pas ces Conditions inapplicables ou invalides dans leur ensemble, et ces dispositions seront supprimées sans affecter les dispositions restantes ci-après.

9. Variation des Conditions

Ce Site Internet est autorisé à réviser ces Conditions à tout moment comme il le juge bon, et en utilisant ce Site Internet, vous êtes censé consulter ces Conditions régulièrement pour vous assurer que vous comprenez tous les termes et conditions régissant l'utilisation de ce Site Internet.

10. Cession

Ce Site Internet sera autorisé à céder, transférer et sous-traiter ses droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions sans aucune notification ou consentement requis. Cependant, vous ne serez pas autorisé à céder, transférer ou sous-traiter l'un de vos droits et/ou obligations en vertu de ces Conditions.

11. Accord Intégral

Ces Conditions, y compris tous les avis juridiques et clauses de non-responsabilité contenus sur ce Site Internet, constituent l'intégralité de l'accord entre Ce Site Internet et vous en ce qui concerne votre utilisation de ce Site Internet, et remplacent tous les accords antérieurs et ententes en ce qui concerne la même chose.